Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERVICE Café
SERVICE CAFE 31 SARL

Numéro de dépôt :
3281557
Date de dépôt :
23/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/03/2014
SERVICE Café de SERVICE CAFE 31

Présentation de la marque SERVICE Café

Déposée le 23 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICE CAFE 31 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SERVICE Café » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVICE CAFE 31 domicilié(e) 26, RUE RONNIE PETTERSON,31240 SAINT JEAN - 31240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 469 714 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEILLON FREDERIQUE domicilié(e) 26, RUE RONNIE PETTERSON,31240 SAINT JEAN - 31240 - France.

La marque SERVICE Café a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVICE Café est expirée depuis le 23 mars 2014.

SERVICE CAFE 31 a également déposé les autres marques suivantes : SELECTIONS PLAISIR , SERVICE CAFÉ


SERVICE CAFE 31 SARL - 26, RUE RONNIE PETTERSON,31240 SAINT JEAN - 31240 - France - SIREN 442469714


VEILLON FREDERIQUE - 26, RUE RONNIE PETTERSON,31240 SAINT JEAN - 31240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Appareils et instruments pour la distribution. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement. Appareils de chauffage, de réfrigération, de distribution d'eau, cafétières électriques. Café, thé, cacao, pâtisserie et confiserie, sandwiches, boissons à base de cacao, de café, de thé ou de chocolat. Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruit, sodas. Installation et maintenance de distributeurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.