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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVIACOM
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HYTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYTES
SERVIACOM, Sarl

Numéro de dépôt :
3807473
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2021
HYTES de SERVIACOM

Présentation de la marque HYTES

Déposée le 17 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVIACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVIACOM domicilié(e) 4 allée des Sobiers - 54180 - HEILLECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 731 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVIACOM domicilié(e) 4 allée des Sobiers - 54180 - HEILLECOURT - France.

La marque HYTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807473.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYTES est expirée depuis le 17 février 2021.

SERVIACOM a également déposé les autres marques suivantes : SV CONTROL , ACCESSPRO , SENA , DOVI@Box , HYSAS Multi-technologies , PRO PARK , SV-control , AD VIA@BOX , DIPconnect


SERVIACOM, Sarl - 4 allée des Sobiers - 54180 - HEILLECOURT - France - SIREN 414731752


SERVIACOM - 4 allée des Sobiers - 54180 - HEILLECOURT - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs.