Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYSAS Multi-technologies
SERVIACOM, SARL

Numéro de dépôt :
3822615
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2021
HYSAS Multi-technologies de SERVIACOM

Présentation de la marque HYSAS Multi-technologies

Déposée le 11 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVIACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYSAS Multi-technologies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVIACOM domicilié(e) 4 Allé des Sobiers - 54180 - HEILLECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 731 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVIACOM domicilié(e) 4 Allé des Sobiers - 54180 - HEILLECOURT - France.

La marque HYSAS Multi-technologies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822615.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYSAS Multi-technologies est expirée depuis le 11 avril 2021.

SERVIACOM a également déposé les autres marques suivantes : HYTES , SV CONTROL , ACCESSPRO , SENA , DOVI@Box , PRO PARK , SV-control , AD VIA@BOX , DIPconnect


SERVIACOM, SARL - 4 Allé des Sobiers - 54180 - HEILLECOURT - France - SIREN 414731752


SERVIACOM - 4 Allé des Sobiers - 54180 - HEILLECOURT - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; périphériques d'ordinateurs.