Déposée le 31 janvier 1989 par madame SERVETTAZ Odette et Odette SERVETTAZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FLORALEASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont madame SERVETTAZ Odette domicilié(e) 45, rue du Maréchal Leclerc, 94410 SAINT MAURICE (dossier no 2135674) - France et Odette SERVETTAZ, domicilié(e) 45 rue du Maréchal Leclerc, 94410 SAINT MAURICE (dossier no 2135987) - France.
La marque FLORALEASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLORALEASE est expirée depuis le 31 janvier 2009.
Madame SERVETTAZ Odette - 45, rue du Maréchal Leclerc, 94410 SAINT MAURICE (dossier no 2135674) - France
Odette SERVETTAZ - 45 rue du Maréchal Leclerc, 94410 SAINT MAURICE (dossier no 2135987) - France
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 1999 n°2135987 - Publication au BOPI 1999-01-28
Renouvellement sans limitation n°2135674 - Publication au BOPI 1999-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28
Inscription le 16 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279318 - Publication au BOPI 1999-06-16
Inscription le 24 février 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°272742 - Publication au BOPI 1999-02-24
Machines et instruments à usage horticole et agricole, outils à main notamment pour l'horticulture et l'agriculture.Fleurs artificielles.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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