Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SER +
SERVEAUX Roland

Numéro de dépôt :
96647230
Date de dépôt :
18/10/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2006

Présentation de la marque SER +

Déposée le 18 octobre 1996 par SERVEAUX Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SER + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est SERVEAUX Roland, domicilié(e) 2 ruelle de la Plaine, 97410 SAINT PIERRE REUNION - Réunion.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET Jacques WIND - France.

La marque SER + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SER + est expirée depuis le 18 octobre 2006.


SERVEAUX Roland - 2 ruelle de la Plaine, 97410 SAINT PIERRE REUNION - Réunion


CABINET Jacques WIND - France


Inscription le 10 novembre 1997 - Retrait partiel n°245516 - Publication au BOPI 1997-11-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Terminaux pour systèmes de traitement de l'information, notamment: - pour les professions médicales et paramédicales, - pour l'achat et la réservation de billets, - pour la reconnaissance d'identifications portées par une carte à puce, - pour les Caisses d'Assurance Maladie