Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1 STEP
SERVE Eric

Numéro de dépôt :
94504767
Date de dépôt :
31/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2004

Présentation de la marque 1 STEP

Déposée le 31 janvier 1994 par SERVE Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 1 STEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est SERVE Eric, domicilié(e) Villa Savannah LA ROUE, 69380 LISSIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVE Eric - France.

La marque 1 STEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1 STEP est expirée depuis le 31 janvier 2004.

SERVE Eric a également déposé les autres marques suivantes : PRO PROSAILS , LOLOS SOFT SHOES , NITELITE , EASSUN , AIR ZOUND , Board Bumper , FLOWBEE , WIDELUX , ZWIRL , PICK POINT


SERVE Eric - Villa Savannah LA ROUE, 69380 LISSIEU - France


SERVE Eric - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-42

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379788 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 16 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206201 - Publication au BOPI 1996-09-16

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Papier, papier pour photocopieur, feuille de transfert d'encre de photocopieur avec ou sans recouvrement d'une couche synthétique, papier imprimé, papier à copier, papier thermocollant, papier pour impression, papier autocollant, reproduction de documents, transparent pour papeterie, produits pour l'imprimerie.Pellicule en matière plastique destinée à être thermocollé sur des tissus, adhésif pour tissu.Ornement d'articles textiles, pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles, chiffres ou lettres pour marquer le linge, badges ornementeaux, transferts thermocollant pour textiles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.