Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORCE
Numéro de dépôt :
1743439
Date de dépôt :
16/05/1986
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/1996
Présentation de la marque FORCE
Déposée le 16 mai 1986 par SERVE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743439.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCE est expirée depuis le 16 mai 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07