Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAR TECH RENOVATION AUTOMOBILE
M. SERVAT Jean-Marie

Numéro de dépôt :
3152273
Date de dépôt :
07/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
07/03/2012
CAR TECH RENOVATION AUTOMOBILE de SERVAT Jean-Marie

Présentation de la marque CAR TECH RENOVATION AUTOMOBILE

Déposée le 7 mars 2002 par monsieur SERVAT Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « CAR TECH RENOVATION AUTOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est monsieur SERVAT Jean-Marie domicilié(e) xalet el pins cala rovellada,17469 COLERA,ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SERVAT JEAN-MARIE domicilié(e) 30, rue charles Percier,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

La marque CAR TECH RENOVATION AUTOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAR TECH RENOVATION AUTOMOBILE est expirée depuis le 7 mars 2012.

SERVAT Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : V.O. DEPOT


M. SERVAT Jean-Marie - xalet el pins cala rovellada,17469 COLERA,ESPAGNE - Espagne


M. SERVAT JEAN-MARIE - 30, rue charles Percier,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Inscription le 7 avril 2003 - Rejet partiel n°367944 - Publication au BOPI 2003-04-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

- formation dans le domaine technique et commercial, formation de base du personnel technique et commercial - Service rendu par un franchiseur, à savoir, le transfert de savoir-faire et concession de licence.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.