SERVAS Fabrique de Chaussures pour Dames (société à responsabilité limitée)
Numéro de dépôt :
1595489
Date de dépôt :
05/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2000
Présentation de la marque CLIVIEE MODE AUS DEM HAUSE SERVAS
Déposée le 5 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVAS Fabrique de Chaussures pour Dames
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLIVIEE MODE AUS DEM HAUSE SERVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVAS Fabrique de Chaussures pour Dames domicilié(e) 16, Grande Rue ASCHBACH, 67250 HATTEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France.
La marque CLIVIEE MODE AUS DEM HAUSE SERVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595489.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERVAS Fabrique de Chaussures pour Dames (société à responsabilité limitée) - 16, Grande Rue ASCHBACH, 67250 HATTEN - France
BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Articles de mode, y compris les montres, articles en cuir et cuir artificiel, tels que: ceintures, sacs, valises;bagages à main, parapluies et ombrelles, survêtements pour dames et hommes; bas, bottes, chaussures et pantoufles
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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