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Marques déposées par SERVANTON Pierre
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BIO - GOURMAND.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO - GOURMAND.
SERVANTON Pierre

Numéro de dépôt :
1684810
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
DIGNE
Date d'expiration :
03/02/1999

Présentation de la marque BIO - GOURMAND.

Déposée le 3 février 1989 par SERVANTON Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIGNE), la marque française « BIO - GOURMAND. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERVANTON Pierre, domicilié(e) PRADS HAUTE BLEONE, 04390 LA JAVIE - France.

La marque BIO - GOURMAND. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO - GOURMAND. est expirée depuis le 3 février 1999.


SERVANTON Pierre - PRADS HAUTE BLEONE, 04390 LA JAVIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Confiture, jus et sirop de fruits. Tous ces produits étant fabriqués à base de produits issu de l'agriculture biologique

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.