Marque expirée - Marque en non vigueur

XAELYS
SERVANT DANNY

Numéro de dépôt :
3401508
Date de dépôt :
03/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2016
XAELYS de SERVANT DANNY

Présentation de la marque XAELYS

Déposée le 3 janvier 2006 par SERVANT DANNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XAELYS »

Le déposant est SERVANT DANNY domicilié(e) 2 rue du Louvre,78540 VERNOUILLET - 78540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVANT DANNY domicilié(e) 2 Rue du LOUVRE,78540 VERNOUILLET - 78540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XAELYS est expirée depuis le 3 janvier 2016.


SERVANT DANNY - 2 rue du Louvre,78540 VERNOUILLET - 78540 - France


SERVANT DANNY - 2 Rue du LOUVRE,78540 VERNOUILLET - 78540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

– pneumatique. – recyclage caoutchouc, pneumatique, production d'énergie, tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation), traitement des déchets (transformation), caoutchouc, matières à calfeutrer, à étouper, à isoler.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.