Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATOTEL
Numéro de dépôt :
1715085
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2001
Présentation de la marque BATOTEL
Déposée le 19 décembre 1991 par SERVANT Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BATOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BATOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715085.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 2 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282356 - Publication au BOPI 1999-08-02