Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATOTEL
SERVANT Daniel

Numéro de dépôt :
1715085
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2001
BATOTEL de SERVANT Daniel

Présentation de la marque BATOTEL

Déposée le 19 décembre 1991 par SERVANT Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BATOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERVANT Daniel, domicilié(e) Port de la Pointe-Rouge, 13008 Marseille - France.

La marque BATOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715085.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SERVANT Daniel - Port de la Pointe-Rouge, 13008 Marseille - France


Inscription le 2 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282356 - Publication au BOPI 1999-08-02

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