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Marques déposées par Servane GUERIN
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L'ARTISANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARTISANE
Servane GUERIN

Numéro de dépôt :
3223139
Date de dépôt :
30/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2013
L\'ARTISANE de Servane GUERIN

Présentation de la marque L'ARTISANE

Déposée le 30 avril 2003 par Servane GUERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARTISANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est Servane GUERIN domicilié(e) 3, rue des Vertus,75003 Paris - 75003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Servane GUERIN domicilié(e) 3, rue des Vertus,75003 Paris - 75003 - France.

La marque L'ARTISANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARTISANE est expirée depuis le 30 avril 2013.


Servane GUERIN - 3, rue des Vertus,75003 Paris - 75003 - France


Servane GUERIN - 3, rue des Vertus,75003 Paris - 75003 - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet partiel n°383267 - Publication au BOPI 2003-12-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

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