Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZUTEE
Servan Airault

Numéro de dépôt :
3854229
Date de dépôt :
23/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ZUTEE de Servan Airault

Présentation de la marque ZUTEE

Déposée par voie électronique le 23 août 2011 par Servan Airault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZUTEE »

Le déposant est Servan Airault domicilié(e) 40 rue de la Tramontane - 34680 - Saint Georges d'Orques - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Servan Airault domicilié(e) 40 rue de la Tramontane - 34680 - Saint Georges d'Orques - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Servan Airault - 40 rue de la Tramontane - 34680 - Saint Georges d'Orques - France


Servan Airault - 40 rue de la Tramontane - 34680 - Saint Georges d'Orques - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587384 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; chaussures de plage, de ski ou de sport.