Marque enregistrée - Marque en vigueur

VTL
SERVAL

Numéro de dépôt :
4589211
Date de dépôt :
10/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2029
VTL de SERVAL

Présentation de la marque VTL

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2019 par SERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VTL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est SERVAL domicilié(e) LA CREUSE - 79800 - SAINTE-EANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Monsieur Christian FRICK domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

La marque VTL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VTL arrivera à expiration en date du 10 octobre 2029.

SERVAL a également déposé les autres marques suivantes : T L , T S , SERVAL pour bien commencer dans la vie , AGNOVAL , CAPRIVAL , S , ARMOVIANDE , SERVATEC , Veaux de France , SERVA QUICK


SERVAL - LA CREUSE - 79800 - SAINTE-EANNE - France


CABINET WEINSTEIN, Monsieur Christian FRICK - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture ; produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.