Déposée le 4 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « VTF GROUPE SERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-26 du 27 juin 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL domicilié(e) - 79800 - SAINTE-EANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 708 545 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque VTF GROUPE SERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095695.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERVAL, Société par actions simplifiée - 79800 - SAINTE-EANNE - France - SIREN 323708545
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26
Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments d'allaitement pour ovins, bovins, caprins, chiots et chatons ; aliments pour animaux ; additifs pour aliments pour animaux ; exhausteurs de goûts pour aliments pour animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages.
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