Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SERVAL
/
Veaux de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Veaux de France
SERVAL

Numéro de dépôt :
4537716
Date de dépôt :
27/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2029
Veaux de France de SERVAL

Présentation de la marque Veaux de France

Déposée par voie électronique le 27 mars 2019 par SERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Veaux de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est SERVAL domicilié(e) La Creuse - 79800 - Sainte Eanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVAL, Madame Sophie Guyon domicilié(e) La Creuse - 79800 - Sainte Eanne - France.

La marque Veaux de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4537716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Veaux de France arrivera à expiration en date du 27 mars 2029.

SERVAL a également déposé les autres marques suivantes : T L , T S , SERVAL pour bien commencer dans la vie , AGNOVAL , CAPRIVAL , S , ARMOVIANDE , SERVATEC , SERVA QUICK , VERPRE


SERVAL - La Creuse - 79800 - Sainte Eanne - France


SERVAL, Madame Sophie Guyon - La Creuse - 79800 - Sainte Eanne - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.