Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SERVAL
/
Veau des terroirs du Limousin (VTL)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Veau des terroirs du Limousin (VTL)
SERVAL

Numéro de dépôt :
4536069
Date de dépôt :
21/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2029
Veau des terroirs du Limousin (VTL) de SERVAL

Présentation de la marque Veau des terroirs du Limousin (VTL)

Déposée par voie électronique le 21 mars 2019 par SERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Veau des terroirs du Limousin (VTL) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est SERVAL domicilié(e) LA CREUSE - 79800 - SAINTE EANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERVAL, Madame SOPHIE GUYON domicilié(e) LA CREUSE - 79800 - SAINTE EANNE - France.

La marque Veau des terroirs du Limousin (VTL) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Veau des terroirs du Limousin (VTL) arrivera à expiration en date du 21 mars 2029.

SERVAL a également déposé les autres marques suivantes : T L , T S , SERVAL pour bien commencer dans la vie , AGNOVAL , CAPRIVAL , S , ARMOVIANDE , SERVATEC , Veaux de France , SERVA QUICK


SERVAL - LA CREUSE - 79800 - SAINTE EANNE - France


SERVAL, Madame SOPHIE GUYON - LA CREUSE - 79800 - SAINTE EANNE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37

Poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.