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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL
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VEAU DES TERROIRS DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VEAU DES TERROIRS DE FRANCE
SERVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3209830
Date de dépôt :
14/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2023
VEAU DES TERROIRS DE FRANCE de SERVAL

Présentation de la marque VEAU DES TERROIRS DE FRANCE

Déposée le 14 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEAU DES TERROIRS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL domicilié(e) - 79800 - SAINTE-EANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 708 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque VEAU DES TERROIRS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEAU DES TERROIRS DE FRANCE est expirée depuis le 14 février 2023.

SERVAL a également déposé les autres marques suivantes : T L , T S , PHOSCAVAL , SERVAL pour bien commencer dans la vie , AGNOVAL , CAPRIVAL , SERVEAL , S , SERVAMAT , ARMOVIANDE


SERVAL, Société par actions simplifiée - 79800 - SAINTE-EANNE - France - SIREN 323708545


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2013 n°2519973 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-25

Viande de veau. Veaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.