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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL
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T L
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T L
SERVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1196638
Date de dépôt :
26/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2022

Présentation de la marque T L

Déposée le 26 février 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL domicilié(e) - 79800 - SAINTE-EANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 708 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque T L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque T L est expirée depuis le 26 février 2022.

SERVAL a également déposé les autres marques suivantes : T S , PHOSCAVAL , SERVAL pour bien commencer dans la vie , AGNOVAL , CAPRIVAL , SERVEAL , S , SERVAMAT , ARMOVIANDE , SERVA QUICK


SERVAL, Société par actions simplifiée - 79800 - SAINTE-EANNE - France - SIREN 323708545


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29

Renouvellement sans limitation n°2001911 - Publication au BOPI 1993-16

Renouvellement sans limitation le 15 février 2002 n°2215628 - Publication au BOPI 2002-02-15

Inscription le 21 juin 2007 - Gage constitué n°456225 - Publication au BOPI 2007-06-21

Inscription le 11 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338472 - Publication au BOPI 2002-01-11

Inscription le 10 décembre 1998 - Gage constitué n°268375 - Publication au BOPI 1998-12-10

Inscription le 19 décembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°58981 - Publication au BOPI 1991-12-19

Inscription le 3 octobre 2000 - Gage constitué n°308825 - Publication au BOPI 2000-10-03

Inscription le 11 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338471 - Publication au BOPI 2002-01-11

Renouvellement sans limitation le 27 février 2012 n°2492670 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-27

Aliments pour le bétail.