Déposée le 8 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SERVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SERVEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERVAL domicilié(e) 79800 SAINTE EANNE (dossier no 2185366) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 708 545 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2185366) - France.
La marque SERVEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERVAL (Société anonyme) - 79800 SAINTE EANNE (dossier no 2185366) - France - SIREN 323708545
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2185366) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-45
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2000 n°2185366 - Publication au BOPI 2000-11-07
Inscription le 21 juin 2007 - Gage constitué n°456225 - Publication au BOPI 2007-06-21
Inscription le 3 octobre 2000 - Gage constitué n°308825 - Publication au BOPI 2000-10-03
Inscription le 10 décembre 1998 - Gage constitué n°268375 - Publication au BOPI 1998-12-10
Inscription le 5 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269683 - Publication au BOPI 1999-01-05
Inscription le 5 janvier 1999 - Changement de dénomination n°269684 - Publication au BOPI 1999-01-05
Inscription le 19 décembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°58981 - Publication au BOPI 1991-12-19
Produits vétérinaires et produits diététiques destinés à l'alimentation du bétail.Nourisseurs automatiques pour le bétail. Substances alimentaires pour les animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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