Marque expirée - Marque en non vigueur

SERVALYS
SERVAL société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3520629
Date de dépôt :
22/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
22/08/2017
SERVALYS de SERVAL

Présentation de la marque SERVALYS

Déposée le 22 août 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « SERVALYS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL domicilié(e) B.P. 4 Sainte Eanne - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 708 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVALYS est expirée depuis le 22 août 2017.

SERVAL a également déposé les autres marques suivantes : T L , T S , PHOSCAVAL , SERVAL pour bien commencer dans la vie , AGNOVAL , CAPRIVAL , SERVEAL , S , SERVAMAT , ARMOVIANDE


SERVAL société par actions simplifiée - B.P. 4 Sainte Eanne - France - SIREN 323708545


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, à savoir, aliments d'allaitement pour veaux de boucherie à base de matières végétales et/ou laitières ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.