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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL
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SERVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SERVAL
SERVAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1508734
Date de dépôt :
13/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2019
SERVAL de SERVAL

Présentation de la marque SERVAL

Déposée le 13 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERVAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL domicilié(e) 79800 SAINTE-EANNE (dossier no 2394664) - 79800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 708 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2394664) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SERVAL est expirée depuis le 13 janvier 2019.

SERVAL a également déposé les autres marques suivantes : T L , T S , PHOSCAVAL , SERVAL pour bien commencer dans la vie , AGNOVAL , CAPRIVAL , SERVEAL , S , SERVAMAT , ARMOVIANDE


SERVAL Société par actions simplifiée - 79800 SAINTE-EANNE (dossier no 2394664) - 79800 - France - SIREN 323708545


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2394664) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Renouvellement sans limitation n°2134210 - Publication au BOPI 1999-07

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2009 n°2394664 - Publication au BOPI 2009-01-14

Inscription le 21 juin 2007 - Gage constitué n°456225 - Publication au BOPI 2007-06-21

Inscription le 3 octobre 2000 - Gage constitué n°308825 - Publication au BOPI 2000-10-03

Inscription le 10 décembre 1998 - Gage constitué n°268375 - Publication au BOPI 1998-12-10

Inscription le 5 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269683 - Publication au BOPI 1999-01-05

Inscription le 5 janvier 1999 - Changement de dénomination n°269684 - Publication au BOPI 1999-01-05

Inscription le 19 décembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°58981 - Publication au BOPI 1991-12-19

Substances alimentaires pour les animaux.