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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL
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SERVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SERVAL
SERVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1404743
Date de dépôt :
22/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/2027
SERVAL de SERVAL

Présentation de la marque SERVAL

Déposée le 22 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL domicilié(e) - 79800 - SAINTE-EANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 708 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque SERVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 07 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SERVAL arrivera à expiration en date du 22 avril 2027.

SERVAL a également déposé les autres marques suivantes : T L , T S , PHOSCAVAL , SERVAL pour bien commencer dans la vie , AGNOVAL , CAPRIVAL , SERVEAL , S , SERVAMAT , ARMOVIANDE


SERVAL, Société par actions simplifiée - 79800 - SAINTE-EANNE - France - SIREN 323708545


Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Inscription le 21 juin 2007 - Gage constitué n°456225 - Publication au BOPI 2007-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Renouvellement sans limitation n°2088758 - Publication au BOPI 1997-21

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2007 n°2336664 - Publication au BOPI 2007-03-14

Inscription le 27 juin 1991 - GAGE CONSTITUE n°57332 - Publication au BOPI 1991-06-27

Inscription le 3 octobre 2000 - Gage constitué n°308825 - Publication au BOPI 2000-10-03

Inscription le 19 décembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°58981 - Publication au BOPI 1991-12-19

Inscription le 10 décembre 1998 - Gage constitué n°268375 - Publication au BOPI 1998-12-10

Inscription le 28 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°235598 - Publication au BOPI 1997-03-28

Inscription le 28 mars 1997 - Changement de dénomination n°235599 - Publication au BOPI 1997-03-28

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2017 n°2647371 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-04-26

Produits vétérinaires et produits diététiques destinés à l'alimentation du bétail.Nourrisseurs automatiques pour le bétail. Substances alimentaires pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.