S
Présentation de la marque S
Déposée le 23 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084956.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S est expirée depuis le 23 février 2021.
SERVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30
Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2010 n°2458137 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-22