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Marques déposées par SERVAL
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S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
SERVAL

Numéro de dépôt :
1003303
Date de dépôt :
03/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque S

Déposée le 3 février 1977 par SERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERVAL, domicilié(e) société anonyme, LA MOTHE-SAINT-HERAY (Deux-Sèvres). - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque S est expirée depuis le 3 février 1987.

SERVAL a également déposé les autres marques suivantes : T L , T S , PHOSCAVAL , SERVAL pour bien commencer dans la vie , AGNOVAL , CAPRIVAL , SERVEAL , S , SERVAMAT , ARMOVIANDE


SERVAL - société anonyme, LA MOTHE-SAINT-HERAY (Deux-Sèvres). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-005

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