Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIVELO
SERVAL (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
97706716
Date de dépôt :
01/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/12/2007

Présentation de la marque NIVELO

Déposée le 1 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NIVELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERVAL domicilié(e) Sainte Eanne, 79800 LA MOTHE SAINT HERAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 708 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque NIVELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIVELO est expirée depuis le 1 décembre 2007.

SERVAL a également déposé les autres marques suivantes : T L , T S , PHOSCAVAL , SERVAL pour bien commencer dans la vie , AGNOVAL , CAPRIVAL , SERVEAL , S , SERVAMAT , ARMOVIANDE


SERVAL (Société anonyme) - Sainte Eanne, 79800 LA MOTHE SAINT HERAY - France - SIREN 323708545


CABINET WEINSTEIN - France


Inscription le 28 mai 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°255188 - Publication au BOPI 1998-05-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Produits alimentaires pour animaux.