Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL
/
ELEVAGE NURSERY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELEVAGE NURSERY
SERVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1702140
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2021

Présentation de la marque ELEVAGE NURSERY

Déposée le 29 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELEVAGE NURSERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL domicilié(e) - 79800 - SAINTE-EANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 708 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque ELEVAGE NURSERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELEVAGE NURSERY est expirée depuis le 29 octobre 2021.

SERVAL a également déposé les autres marques suivantes : T L , T S , PHOSCAVAL , SERVAL pour bien commencer dans la vie , AGNOVAL , CAPRIVAL , SERVEAL , S , SERVAMAT , ARMOVIANDE


SERVAL, Société par actions simplifiée - 79800 - SAINTE-EANNE - France - SIREN 323708545


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Inscription le 21 juin 2007 - Gage constitué n°456225 - Publication au BOPI 2007-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2001 n°2208690 - Publication au BOPI 2001-10-23

Inscription le 19 décembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°58981 - Publication au BOPI 1991-12-19

Inscription le 15 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314120 - Publication au BOPI 2001-01-15

Inscription le 10 décembre 1998 - Gage constitué n°268375 - Publication au BOPI 1998-12-10

Inscription le 3 octobre 2000 - Gage constitué n°308825 - Publication au BOPI 2000-10-03

Inscription le 15 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314119 - Publication au BOPI 2001-01-15

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2011 n°2482484 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-10-19

Produits alimentaires pour les animaux