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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL
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DUOVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUOVAL
SERVAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97694268
Date de dépôt :
09/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2017

Présentation de la marque DUOVAL

Déposée le 9 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUOVAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL domicilié(e) 79800 SAINTE-EANNE (dossier no 2351050) - 79800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 708 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2351050) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUOVAL est expirée depuis le 9 septembre 2017.

SERVAL a également déposé les autres marques suivantes : T L , T S , PHOSCAVAL , SERVAL pour bien commencer dans la vie , AGNOVAL , CAPRIVAL , SERVEAL , S , SERVAMAT , ARMOVIANDE


SERVAL Société par actions simplifiée - 79800 SAINTE-EANNE (dossier no 2351050) - 79800 - France - SIREN 323708545


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2351050) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-08

Inscription le 10 février 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°249523 - Publication au BOPI 1998-02-10

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2007 n°2351050 - Publication au BOPI 2007-09-18

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

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