Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARMOVIANDE
SERVAL

Numéro de dépôt :
92406373
Date de dépôt :
19/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2012

Présentation de la marque ARMOVIANDE

Déposée le 19 février 1992 par la société SERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARMOVIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la société SERVAL domicilié(e) Société Anonyme,79800 SAINTE-EANNE (dossier no 2215626) - 79800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 708 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2215626) - 75008 - France.

La marque ARMOVIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARMOVIANDE est expirée depuis le 19 février 2012.

SERVAL a également déposé les autres marques suivantes : T L , T S , PHOSCAVAL , SERVAL pour bien commencer dans la vie , AGNOVAL , CAPRIVAL , SERVEAL , S , SERVAMAT , SERVA QUICK


SERVAL - Société Anonyme,79800 SAINTE-EANNE (dossier no 2215626) - 79800 - France - SIREN 323708545


CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2215626) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 11 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338472 - Publication au BOPI 2002-01-11

Renouvellement sans limitation le 15 février 2002 n°2215626 - Publication au BOPI 2002-02-15

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Viande, volaille et gibier, extraits de viande, conserves, huiles et graisses.Animaux vivants, aliments pour animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.