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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL
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AGNOVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGNOVAL
SERVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1632074
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2020

Présentation de la marque AGNOVAL

Déposée le 7 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGNOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL domicilié(e) - 79800 - SAINTE-EANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 708 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque AGNOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AGNOVAL est expirée depuis le 7 décembre 2020.

SERVAL a également déposé les autres marques suivantes : T L , T S , PHOSCAVAL , SERVAL pour bien commencer dans la vie , CAPRIVAL , SERVEAL , S , SERVAMAT , ARMOVIANDE , SERVA QUICK


SERVAL, Société par actions simplifiée - 79800 - SAINTE-EANNE - France - SIREN 323708545


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Inscription le 21 juin 2007 - Gage constitué n°456225 - Publication au BOPI 2007-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2000 n°2187277 - Publication au BOPI 2000-12-07

Inscription le 19 décembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°58981 - Publication au BOPI 1991-12-19

Inscription le 3 octobre 2000 - Gage constitué n°308825 - Publication au BOPI 2000-10-03

Inscription le 10 décembre 1998 - Gage constitué n°268375 - Publication au BOPI 1998-12-10

Inscription le 5 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269683 - Publication au BOPI 1999-01-05

Inscription le 5 janvier 1999 - Changement de dénomination n°269684 - Publication au BOPI 1999-01-05

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2010 n°2450465 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-10

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