Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AGNOLAC
SERVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1648101
Date de dépôt :
05/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2021

Présentation de la marque AGNOLAC

Déposée le 5 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AGNOLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVAL domicilié(e) - 79800 - SAINTE EANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 708 545 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque AGNOLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AGNOLAC est expirée depuis le 5 mars 2021.

SERVAL a également déposé les autres marques suivantes : T L , T S , PHOSCAVAL , SERVAL pour bien commencer dans la vie , AGNOVAL , CAPRIVAL , SERVEAL , S , SERVAMAT , ARMOVIANDE


SERVAL, Société par actions simplifiée - 79800 - SAINTE EANNE - France - SIREN 323708545


CABINET WEINSTEIN - 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Inscription le 21 juin 2007 - Gage constitué n°456225 - Publication au BOPI 2007-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Renouvellement sans limitation le 15 février 2001 n°2192221 - Publication au BOPI 2001-02-15

Inscription le 19 décembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°58981 - Publication au BOPI 1991-12-19

Inscription le 15 janvier 2001 - Changement de dénomination n°314120 - Publication au BOPI 2001-01-15

Inscription le 10 décembre 1998 - Gage constitué n°268375 - Publication au BOPI 1998-12-10

Inscription le 3 octobre 2000 - Gage constitué n°308825 - Publication au BOPI 2000-10-03

Inscription le 15 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314119 - Publication au BOPI 2001-01-15

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2010 n°2458134 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-22

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