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Marques déposées par SERVAL SIDNEY
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CLEVELAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEVELAND
SERVAL SIDNEY

Numéro de dépôt :
3062359
Date de dépôt :
25/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2010

Présentation de la marque CLEVELAND

Déposée le 25 octobre 2000 par SERVAL SIDNEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEVELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est SERVAL SIDNEY, domicilié(e) 20 ALLEE DE LA TOURELLE, 93160 NOISY LE GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SERVAL - France.

La marque CLEVELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEVELAND est expirée depuis le 25 octobre 2010.

SERVAL SIDNEY a également déposé les autres marques suivantes : RAPTIME , SWEAM , CLEVELAND , KIFOURNI , VIRTUAL SALON , EUROPRATIC


SERVAL SIDNEY - 20 ALLEE DE LA TOURELLE, 93160 NOISY LE GRAND - France


Mr SERVAL - France


Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°348111 - Publication au BOPI 2002-06-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, et en particulier cycles, patinettes et trottinettes Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis ; décorations pour arbres de Noël

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].