Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRADITIONS ET CONTINENTS
SERVAIS YVES

Numéro de dépôt :
1694305
Date de dépôt :
16/09/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2011

Présentation de la marque TRADITIONS ET CONTINENTS

Déposée le 16 septembre 1991 par SERVAIS YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRADITIONS ET CONTINENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERVAIS YVES, domicilié(e) 27 Rue des Pierrins, 35510 Cesson Sevigné (dossier no 2205817) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SERVAIS Yves domicilié(e) (dossier no 2205817) - France.

La marque TRADITIONS ET CONTINENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRADITIONS ET CONTINENTS est expirée depuis le 16 septembre 2011.

SERVAIS YVES a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPI POUSS


SERVAIS YVES - 27 Rue des Pierrins, 35510 Cesson Sevigné (dossier no 2205817) - France


SERVAIS Yves - (dossier no 2205817) - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2001 n°2205817 - Publication au BOPI 2001-09-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 12 avril 2011 - Changement d'adresse n°546834 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.