SERVAPLAN
Présentation de la marque SERVAPLAN
Déposée le 27 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERVABOEHM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SERVAPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SERVAPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SERVAPLAN est expirée depuis le 27 avril 2021.
SERVABOEHM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
Inscription le 21 février 2011 - Changement de nature juridique n°543717 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2011 n°2469264 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-28