Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVA France
/
ORIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORIS
SERVA France S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3321568
Date de dépôt :
02/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/11/2014
ORIS de SERVA France

Présentation de la marque ORIS

Déposée le 2 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVA France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ORIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERVA France domicilié(e) LA ROQUETTE,13710 FUVEAU - 13710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 998 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GALINDO Jean-Paul domicilié(e) 1, Rue des chênes,13080 LUYNES - 13080 - France.

La marque ORIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321568.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIS est expirée depuis le 2 novembre 2014.


SERVA France S.A.R.L. - LA ROQUETTE,13710 FUVEAU - 13710 - France - SIREN 477998488


M. GALINDO Jean-Paul - 1, Rue des chênes,13080 LUYNES - 13080 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-49

Inscription le 24 octobre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°421089 - Publication au BOPI 2005-10-24

Inscription le 26 avril 2005 - retrait partiel n°411438 - Publication au BOPI 2005-04-26

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Pain et viennoiseries.