Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KANSAS
SERUPA SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4041695
Date de dépôt :
22/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2023
KANSAS de SERUPA

Présentation de la marque KANSAS

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERUPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KANSAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERUPA domicilié(e) Penhoët Riant, Route de Rennes - 22230 - MERDRIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 090 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France.

La marque KANSAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KANSAS est expirée depuis le 22 octobre 2023.

SERUPA a également déposé les autres marques suivantes : SERLET , SERLIR , SERHYMO , IZOOTEC , SERLOBAI , SERWIND , FARMWALL , SERFLOW


SERUPA SAS, Société par Actions Simplifiée - Penhoët Riant, Route de Rennes - 22230 - MERDRIGNAC - France - SIREN 440090702


REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K - 35769 - SAINT-GREGOIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Constructions métalliques ; poulaillers métalliques.