Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORCOM
Numéro de dépôt :
1136803
Date de dépôt :
11/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FORCOM
Déposée le 11 février 1980 par SERTIS VACARI FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FORCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FORCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FORCOM est expirée depuis le 11 février 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053