CAP COZ
Présentation de la marque CAP COZ
Déposée le 24 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP COZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAP COZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAP COZ arrivera à expiration en date du 24 février 2027.
SERT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2007 n°2331901 - Publication au BOPI 2007-01-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32
Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14
Renouvellement sans limitation le 3 février 2017 n°2639578 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-03