Déposée le 30 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « AYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-31 du 4 août 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERT domicilié(e) ZI Complexe INDAR, Rue François Coli - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 208 601 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme MOTHES Marie domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.
La marque AYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3438144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERT, Société par actions simplifiée - ZI Complexe INDAR, Rue François Coli - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 457208601
AQUINOV, Mme MOTHES Marie - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-01
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-52
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48
Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2016 n°2620448 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-08
Bâches de camouflage ; filets de pêche ; tentes : sacs à poissons en vrac (attirail de pêche) ; fils pour filets ; fils de peche ; tresses pour la pêche ; fils pour bas de lignes de pêche ; fils pour corps de lignes de pêche ; tresses pour bas de lignes de pêche ; tresses pour corps de lignes de pêche ; fils pour moulinets de pêche. Bourriches à poissons en filet (attirail de pêche).
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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