Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AGELYANCE
SERS Sven, Agissant pour le compte de la société Agelyance en cours de formation SIZUN Antoine, Agissant pour le compte de la société Agelyance en cours de formation
Numéro de dépôt :
3695013
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque AGELYANCE
Déposée le 1 décembre 2009 par SERS Sven et SIZUN Antoine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AGELYANCE »
Les déposants sont SERS Sven, Agissant pour le compte de la société Agelyance en cours de formation domicilié(e) 2 avenue Provence - 29200 - BREST - France et SIZUN Antoine, Agissant pour le compte de la société Agelyance en cours de formation domicilié(e) 2 avenue Provence - 29200 - BREST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERS Sven domicilié(e) 2 avenue Provence - 29200 - BREST - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque AGELYANCE est expirée depuis le 1 décembre 2019.
SERS Sven, Agissant pour le compte de la société Agelyance en cours de formation - 2 avenue Provence - 29200 - BREST - France
SIZUN Antoine, Agissant pour le compte de la société Agelyance en cours de formation - 2 avenue Provence - 29200 - BREST - France
SERS Sven - 2 avenue Provence - 29200 - BREST - France
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544700 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08
Inscription le 6 juillet 2015 - Erratum n°650943 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-06
Produits d'hygiène et de bien-être à savoir crèmes hydratantes, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions et shampoing pour les cheveux, dentifrices, produits de démaquillage, masques de beauté, produits de rasage.
Produits hygiéniques pour la médecine, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, bains médicinaux, bandes, culottes serviettes, herbes médicinales. ;
Appareils et instruments médicaux, dentaires et vétérinaires, d'articles orthopédiques, de matériel de suture, de bas pour les varices, de vêtements spéciaux pour salles d'opération, d'appareils de massage, d'appareils pour massages esthétiques, de fauteuils à usage médical ou dentaire, de draps chirurgicaux, de bassins hygiéniques ou à usage médical, de mobilier spécial à usage médical, de coutellerie chirurgicale, de trousses de secours.
Vente en gros de matériel médical et de perfusion.
Services médicaux à domicile.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AGELYANCE"
