Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACEB
Monsieur SERS Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1699494
Date de dépôt :
14/06/1990
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
14/06/2000
FACEB de SERS Jean-Claude

Présentation de la marque FACEB

Déposée le 14 juin 1990 par monsieur SERS Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « FACEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SERS Jean-Claude domicilié(e) chemin Georges VILA, 82360 LAMAGISTERE - France.

La marque FACEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699494.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACEB est expirée depuis le 14 juin 2000.


Monsieur SERS Jean-Claude - chemin Georges VILA, 82360 LAMAGISTERE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Appareils de chauffage en particulier: Chaudières de cheminée pour chauffage central, Inserts de cheminée à air chaud pulsé ou non, Récupérateurs de cheminée foyer ouvert à eau chaude pour chauffage central, Récupérateurs de cheminée foyer ouvert à air chaud pulsé ou non