Marque enregistrée - Marque en non vigueur

emoc évaluation et maîtrise des obstacles critiques
SERRUS Jean-Pierre
SERRUS Cécile

Numéro de dépôt :
3295816
Date de dépôt :
07/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
07/06/2014
emoc évaluation et maîtrise des obstacles critiques de SERRUS Jean-Pierre

Présentation de la marque emoc évaluation et maîtrise des obstacles critiques

Déposée le 7 juin 2004 par SERRUS Jean-Pierre et SERRUS Cécile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « emoc évaluation et maîtrise des obstacles critiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Les déposants sont SERRUS Jean-Pierre domicilié(e) 36 rue de l'Eglise,13640 LA ROQUE D'ANTHERON - 13640 - France et SERRUS Cécile domicilié(e) 36 rue de l'Eglise,13640 LA ROQUE D'ANTHERON - 13640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cécile SERRUS domicilié(e) 36 rue de l'Eglise,13640 LA ROQUE D'ANTHERON - 13640 - France.

La marque emoc évaluation et maîtrise des obstacles critiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295816.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque emoc évaluation et maîtrise des obstacles critiques est expirée depuis le 7 juin 2014.


SERRUS Jean-Pierre - 36 rue de l'Eglise,13640 LA ROQUE D'ANTHERON - 13640 - France

SERRUS Cécile - 36 rue de l'Eglise,13640 LA ROQUE D'ANTHERON - 13640 - France


Cécile SERRUS - 36 rue de l'Eglise,13640 LA ROQUE D'ANTHERON - 13640 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques notamment en matière d'accessibilité. Elaboration de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrés. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Publication électronique de livres, de périodiques en ligne, organisation et conduite de sessions de formation dans le domaine de l'accessibilité. Distribution de prospectus, d'échantillon. Conseils en organisation et direction des affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographie, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; support d'enregistrement magnetique, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.