Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCESMETRIE
SERRUS Cécile
SERRUS Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
3215025
Date de dépôt :
13/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2013
ACCESMETRIE de SERRUS Cécile

Présentation de la marque ACCESMETRIE

Déposée le 13 mars 2003 par SERRUS Cécile et SERRUS Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCESMETRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Les déposants sont SERRUS Cécile domicilié(e) 30 rue Louis Pasteur,92100 Boulogne - 92100 - France et SERRUS Jean-Pierre domicilié(e) 30 rue Louis Pasteur,92100 Boulogne - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cécile SERRUS domicilié(e) 30, rue Louis Pasteur,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

La marque ACCESMETRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESMETRIE est expirée depuis le 13 mars 2013.


SERRUS Cécile - 30 rue Louis Pasteur,92100 Boulogne - 92100 - France

SERRUS Jean-Pierre - 30 rue Louis Pasteur,92100 Boulogne - 92100 - France


Cécile SERRUS - 30, rue Louis Pasteur,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Inscription le 2 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509213 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optique de mesurage, de signalisation de contrôle, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Supports d'enregistrement magnétiques (logiciels) Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux. Education ; formation ; activités culturelles. Publication de livres. Production de films. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services scientifiques de recherche et développement pour des tiers. Elaboration (conception) de logiciels. Etudes de projet technique. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web. Consultation en matière d'ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Services juridiques. Hébergement de sites informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.