Déposée le 24 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SERRURERIE CHAUDRONNERIE GUILLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-06 du 11 février 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERRURERIE CHAUDRONNERIE GUILLET domicilié(e) 2 rue Jean Bugatti, Z.I. DUPPIGHEIM,67120 MOLSHEIM (dossier no 2249894) - 67120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 708 503 479 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2249894) - 67000 - France.
La marque G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque G est expirée depuis le 29 septembre 2013.
SERRURERIE CHAUDRONNERIE GUILLET a également déposé les autres marques suivantes : EUROCALE , G , GUILLET , GUILLET , GUILLET
SERRURERIE CHAUDRONNERIE GUILLET, société anonyme - 2 rue Jean Bugatti, Z.I. DUPPIGHEIM,67120 MOLSHEIM (dossier no 2249894) - 67120 - France - SIREN 708503479
Cabinet MEYER & Partenaires Bureaux Europe - 20 place des Halles,67000 STRASBOURG (dossier no 2249894) - 67000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26
Inscription le 9 février 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°386603 - Publication au BOPI 2004-02-09
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2003 n°2249894 - Publication au BOPI 2003-09-29
Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, éléments métalliques de constructions modulaires permettant la réalisation de structures complexes destinées par exemple à l'aménagement de locaux, à l'édification de décors scéniques, constructions transportables métalliques, barrières métalliques, palissades métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, produits métalliques non compris dans d'autres classes, colonnes d'affichage métalliques, charpentes métalliques, cloisons métalliques, clôtures métalliques, constructions métalliques, cordages métalliques, degrés (marches) d'escaliers métalliques, échelles métalliques, escaliers métalliques, grilles métalliques, huisseries métalliques, mâts (poteaux) métalliques, monuments métalliques, panneaux pour la construction métalliques, revêtements de parois (construction) métalliques, plafonds métalliques, planchers métalliques, plaques tournantes, poutrelles métalliques, poutres métalliques, toitures métalliques, treillis métalliques.Machines et machines-outils, machines notamment destinées aux industries agro-alimentaires, dispositifs de commande de machines ou de moteurs, séparateurs d'eau, machines à filtrer, manipulateursindustriels (machines), pulvérisateurs (machines). Installations de traitement des eaux, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, installations de clarification, installations de conduites d'eaux, installations de distribution d'eau, appareils à filtrer l'eau, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils et installations pour la purification de l'eau, installations pour l'approvisionnement d'eau, installations pour la purification des eaux d'égouts, évaporateurs, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), feux pour cycles, diffuseurs (éclairage), ampoules d'éclairage, appareils et installations d'éclairage, lampes d'éclairage, régulateurs d'éclairage de scène.Porte-bagages pour véhicules, béquilles de cycles, bicyclettes, cadres de bicyclettes, chambres à air pour bicyclettes, freins de bicyclettes, guidons de bicyclettes, jantes de bicyclettes, rayons de bicyclettes, selles de bicyclettes, garde-boue, boyaux pour cycles, trousses pour la réparation des chambres à air, pédales de cycles, pneumatiques.Meubles, pièces d'ameublement, meubles métalliques, glaces (miroirs), bancs (meubles), bureaux (meubles), cadres (encadrements), chaises (sièges), chariots (mobilier), dessertes, plateaux de table, présentoirs, pupitres, rayonnages, sièges, sièges métalliques, tables, tables métalliques, tabourets
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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