Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ME ModElise
SERRIER FRANÇOISE

Numéro de dépôt :
99793509
Date de dépôt :
14/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2009

Présentation de la marque ME ModElise

Déposée le 14 mai 1999 par SERRIER FRANÇOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ME ModElise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est SERRIER FRANÇOISE, domicilié(e) 4, RUE DES COMBATTANTS D'AFN, 88520 BAN-DE-LAVELINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERRIER FRANÇOISE - France.

La marque ME ModElise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ME ModElise est expirée depuis le 14 mai 2009.


SERRIER FRANÇOISE - 4, RUE DES COMBATTANTS D'AFN, 88520 BAN-DE-LAVELINE - France


SERRIER FRANÇOISE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

- couture - vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.