Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SERRES Michel
/
FAITS DIVERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAITS DIVERS
SERRES Michel

Numéro de dépôt :
1312947
Date de dépôt :
17/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/1995
FAITS DIVERS de SERRES Michel

Présentation de la marque FAITS DIVERS

Déposée le 17 juin 1985 par SERRES Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAITS DIVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SERRES Michel domicilié(e) 54 bis, rue de Clichy, 75009 PARIS. - France.

La marque FAITS DIVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312947.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAITS DIVERS est expirée depuis le 17 juin 1995.

SERRES Michel a également déposé les autres marques suivantes : CONTRE ENQUETE , OPERA-BOUFFE


SERRES Michel - 54 bis, rue de Clichy, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Imprimés, journaux et périodiques, livres.Photographies.Transmission de messages. Edition de livres et de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.