Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA MAISON DU FUTON
Numéro de dépôt :
1654860
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
03/04/2001
Présentation de la marque LA MAISON DU FUTON
Déposée le 3 avril 1991 par SERRES-MARRERO Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LA MAISON DU FUTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque LA MAISON DU FUTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 21 février 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°169454 - Publication au BOPI 1994-02-21