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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERRES ET CIE
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PATE DE FRANCIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATE DE FRANCIA
SERRES ET CIE (SARL), Le Truel Curvalle

Numéro de dépôt :
1743908
Date de dépôt :
26/09/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2001
PATE DE FRANCIA de SERRES ET CIE

Présentation de la marque PATE DE FRANCIA

Déposée le 26 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERRES ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATE DE FRANCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SERRES ET CIE domicilié(e) 81250 ALBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVP S.A. - France.

La marque PATE DE FRANCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATE DE FRANCIA est expirée depuis le 26 septembre 2001.

SERRES ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : GASTRONOMIE TRADITION SERRES D ALBAN , LOU TESSOU , LOU TESSOU


SERRES ET CIE (SARL), Le Truel Curvalle - 81250 ALBAN - France


SVP S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-09

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