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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERRES DE BON PAIN
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FETE DE L'HUMUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FETE DE L'HUMUS
SERRES DE BON PAIN, SAS

Numéro de dépôt :
3706576
Date de dépôt :
21/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2020
FETE DE L\'HUMUS de SERRES DE BON PAIN

Présentation de la marque FETE DE L'HUMUS

Déposée le 21 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SERRES DE BON PAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FETE DE L'HUMUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SERRES DE BON PAIN domicilié(e) 0 ROUTE DE CHEVANNES - 89000 - SAINT GEORGES SUR BAULCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 309 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERRES DE BON PAIN domicilié(e) 0 ROUTE DE CHEVANNES - 89000 - SAINT GEORGES SUR BAULCHES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FETE DE L'HUMUS est expirée depuis le 21 janvier 2020.


SERRES DE BON PAIN, SAS - 0 ROUTE DE CHEVANNES - 89000 - SAINT GEORGES SUR BAULCHES - France - SIREN 340309053


SERRES DE BON PAIN - 0 ROUTE DE CHEVANNES - 89000 - SAINT GEORGES SUR BAULCHES - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.